N° W251000493 - AAPPMA LA CONCORDE DU DOUBS

Mis à jour le 2016-01-15
Adresse : 5 chemin de la Nouelle
  25410 Velesmes-Essarts
Date de création : 1949-02-04
Date de publication : 1949-03-04
Date de déclaration : 2015-11-20
Position : Active

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Objet :

détenir et gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destr

Déclarant :

5 chemin de la Nouelle

25410 VELESMES ESSARTS


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