N° W251001051 - COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX, DU

Mis à jour le 2018-09-03
Adresse : 3 rue Beauregard
  25000 Besançon
Date de création : 1980-06-12
Date de publication : 1980-06-21
Date de déclaration : 2018-07-30
Position : Active
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Objet :

susciter et développer l'étude et la protection de la nature, de l'environnement et du patrimoine ; elle portera une attention particulière à la protection des eaux, la défense du milieu souterrain, la protection des sites paléontologiques et archéologiques et du patrimoine en général, au respect de la réglementation en matière d'aménagement, d'urbanisme et de publicité, à la protection des chauves-souris ; protéger toute forme de vie, tant animale que végétale, contre toute cruauté et tout traitement ou action pouvant porter atteinte à l'intégrité physique ou au patrimoine génétique

Déclarant :

3 rue Beauregard

25000 BESANCON