N° W251004115 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
Mis à jour le 2016-09-19
| Adresse : |
mairie |
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6 Grande Rue |
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25360
Adam-lès-Passavant
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| Date de création : |
1972-09-18
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| Date de publication : |
1972-09-27
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| Date de déclaration : |
2016-08-12
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| Position : |
Active
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Objet :
assurer, dans le cadre du code de l'environnement, une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
Déclarant :
mairie
6 grande rue
25360 ADAM LES PASSAVANT