N° W251005912 - L'ESPERANCE

Mis à jour le 2018-10-10
  25530 Chaux-lès-Passavant
Date de création : 1964-06-15
Date de publication : 1964-07-07
Date de déclaration : 2018-10-04
Position : Active
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Objet :

louer des terrains de chasse de la commune, la protection, le repeuplement l'élevage du gibier, la destruction des nuisibles la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur le territoire de la commune Chaux-les-Passavants